Signaler un contenu ou contester une décision

Chaque livre possède un outil de signalement. Le but est de permettre une réaction claire lorsqu’un contenu paraît illicite, porte atteinte à des droits ou enfreint les règles de la bibliothèque.

Faire un signalement

Indiquez le livre concerné, le motif et des précisions utiles. Pour un problème de droits d’auteur, expliquez votre lien avec l’œuvre et, lorsque possible, fournissez une référence permettant de vérifier la revendication.

Examen

Un signalement peut conduire à une vérification, une demande d’information, un avertissement, une suspension provisoire ou un retrait. La gravité, la précision du signalement, le contexte de l’œuvre et les informations disponibles sont pris en compte.

Information de l’auteur

Lorsqu’un livre est retiré ou limité à la suite d’une décision de modération, l’auteur peut être informé du motif lorsque cela est possible et compatible avec les obligations de sécurité ou les demandes des autorités.

Demander un réexamen

L’auteur peut demander un nouvel examen en écrivant à contact@lus.ici-ontrouve.fr avec le titre du livre et les raisons de sa contestation.

Urgence et autorités

Un contenu susceptible de révéler une infraction grave ou un danger immédiat peut nécessiter une conservation d’éléments utiles et, lorsque la loi l’exige, une transmission ou une réponse aux autorités compétentes.